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Le site Internet www.hg-montagne.com est un Site édité à titre professionnel au sens de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

IDENTIFICATION

EDITEUR DU SITE :

• Nom de la société : Régie des Stattions de la Haute Garonne HG Montagne
• Syndicat Miste Ouvert
• Siège social :  

• Régie des Stations de Haute Garonne

  Luchon Superbagnères
  76 Avenue Jean Jaurès
  31110 LUCHON

• Siret 2000818750029
• Tel : 0561799700
• Courriel : accueil@hg-montagne.com
•  
• Directeur de publication : Service Commercial

HEBERGEUR DU SITE :

• Net4All S.A
• Siège social : Chemin du Dévent 7 - 1024 Ecublen - SUISSE
• Tel : 00.41.840.638.42.55

CONCEPTION DU SITE :

• e-Liberty Services SAS - www.eliberty.fr
• Siège social : 23, avenue du Lac Léman - Savoie Technolac Bât. Alouette II - F73372 Le Bourget du Lac
• Tel : 04.58.16.00.10

CREDITS PHOTOS :

• HG-Montagne

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1. DEFINITIONS

• Auteur désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur le Site, notamment l'arborescence, les textes, plans, photos et vidéos
• Editeur désigne la société SMO HG MONTAGNE
• Navigateur désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site ;
• Site désigne l'ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.hg-montagne.com
• Utilisateur désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.

2. DROITS D'AUTEUR

L'ensemble du Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. DROIT DES MARQUES

Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’ensemble des informations demandées sur le Site et visées par un astérisque est obligatoire, afin que l’Editeur puisse traiter la commande de l'Utilisateur.

Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, la commande ne sera pas traitée.Ces informations sont destinées à la société HG MONTAGNE

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par courrier à HG MONTAGNE Luchon Superbagnères
76 Avenue Jean Jaurès
31110 LUCHON
TEL: +33(0) 5.61.79.97.00 ou par courriel à accueil@hg-montagne.com

Responsable du traitement : Service VEL.

Finalités du traitement : traitement de la commande, billetterie, gestion commerciale et prospection (sauf opposition de l'Utilisateur concernant la prospection).

6. RESPONSABILITE

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